Nouveau – Modification des exigences de l’ACIA visant l’imporation des carpes koï

Nous travaillons avec l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) pour distribuer de l’information au sujet de nouvelles exigences en matière de certification des exportations de carpes koï des États-Unis au Canada. Ces mesures ont été mises en place, suivant des éclosions de l’herpèsvirose de la carpe koï au Canada en 2018. L’ACIA nous contactent pour qu’on puisse recueillir des commentaires le plus vite possible. Voici ci-dessous l’avis de l’ACIA concernant les exigences des certificats d’exportation. Veuillez le réviser et nous faire parvenir vos commentaires et questions à programs@gabrielsenn.com. Nous allons recueillir ces commentaires pour les envoyer par la suite à notre contact de l’Agence. Il est important de noter que la date d’entrée en vigueur pour cet ajustement sera en janvier 2019.

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Avis à l’industrie

 

Modification des exigences zoosanitaires de l’ACIA visant les carpes koï exportées des États-Unis au Canada

Le 17 décembre 2018

Suivant des éclosions de l’herpèsvirose de la carpe koï au Canada en 2018, l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) a renégocié avec les États-Unis les exigences en matière de certification des exportations de carpes koï. La mise en œuvre de ces nouvelles exigences commencera en janvier 2019.

À l’heure actuelle, les carpes koï exportées au Canada requièrent une licence d’importation de l’ACIA valide et les envois doivent être accompagnés du certificat d’exportation signé par un vétérinaire du département de l’Agriculture des États-Unis (USDA) intitulé Veterinary Health Certificate for Export of Aquarium/Outdoor holding units-private/commercial from the United States of America to Canada (en anglais seulement).

À compter de février 2019, toutes les importations de carpes koï autorisées par une licence d’importation de l’ACIA valide devront être accompagnées du nouveau certificat d’exportation délivré par l’APHIS-USDA intitulé Veterinary Health Certificate for the Export of Live Koi Carp for Aquarium or Outdoor Holding unit from the USA to Canada. Ce nouveau certificat s’appliquera exclusivement à l’exportation de carpes koï des États-Unis vers le Canada. Aucune modification ne sera apportée aux exigences en matière de certification des exportations des autres espèces ornementales ou pour aquarium vulnérables. Pour toutes ces espèces, le certificat d’exportation intitulé Veterinary Health Certificate for Export of Aquarium/Outdoor holding units-private/commercial from the United States of America to Canada continuera d’être utilisé.

Une période de transition est prévue pour permettre aux importateurs de s’adapter aux nouvelles exigences en matière d’importation afin de minimiser les répercussions sur les échanges commerciaux. Nous rappelons aux importateurs que l’ACIA n’exige des licences d’importation que pour les espèces vulnérables aux maladies qu’elle réglemente (liste des espèces vulnérables).

Voici un résumé des nouvelles exigences zoosanitaires visant les carpes koï :

SOIT

L’établissement d’exportation peut être déclaré exempt de maladies préoccupantes si le vétérinaire des États‑Unis peut vérifier que :

• • l’établissement dispose d’épreuves de dépistage historiques et continues pour confirmer l’absence de maladies réglementées par l’ACIA;
  • l’établissement dispose d’un plan de biosécurité;
  • les animaux n’ont pas connu de morbidité ou de mortalité inexpliquée avant l’exportation et aucune restriction officielle liée aux maladies n’a été imposée à l’établissement d’exportation;
  • les animaux n’ont pas été en contact avec de l’eau ou des animaux dont le statut zoosanitaire est inférieur ou inconnu;
  • les animaux n’ont pas été vaccinés contre les maladies préoccupantes.

OU

Si l’établissement n’est pas reconnu comme exempt de maladies préoccupantes, alors les animaux devant être exportés :

• • ont été soumis à des épreuves de dépistage et déclarés exempts de maladies préoccupantes;
  • n’ont pas connu de morbidité ou de mortalité inexpliquée avant l’exportation et aucune restriction officielle liée aux maladies n’a été imposée à l’établissement d’exportation;
  • n’ont pas été en contact avec de l’eau ou des animaux dont le statut zoosanitaire est inférieur ou inconnu;
  • ont été inspectés et ne manifestaient aucun signe clinique de maladie;
  • n’ont pas été vaccinés contre les maladies préoccupantes.

 

 

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